Kamin mit einem Annäherungssicherheitswarnsystem

Brevet européen · EP2498004 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2498004
Numéro de demande
EP12154796
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2012
Publié
12 sept. 2012
Délivré
18 oct. 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24B 1/191 (2006.01)
F16P 3/12 (2006.01)
G08B 21/22 (2006.01)
F24B 1/18 (2006.01)
Priorité
US 201113039032 02.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 18 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

Parties

Titulaire

SIT S.p.A.

SIT S.P.A.

Viale dell'Industria 31/33, 35129 Padova, IT

Inventeur

Vendramini, Antonio

35124 Padova, IT

Balladore, Giovanni

35026 Conselve (PD), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.