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Brevet européen · EP2498068 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2498068
- Numéro de demande
- EP10828206
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2010
- Publié
- 12 sept. 2012
- Délivré
- 20 déc. 2017
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 11/28 (2006.01)B60K 35/00 (2006.01)B60K 37/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009254720 06.11.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/068802 25.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/055646 12.05.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 20 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
Parties
Inventeur
FUNADA, Yasushi
Saitama-shi Saitama 331-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.