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Brevet européen · EP2498591 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2498591
- Numéro de demande
- EP10771644
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2010
- Publié
- 19 sept. 2012
- Délivré
- 26 févr. 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01G 9/02 (2018.01)A01G 9/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 202009015315 U 12.11.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/006011 01.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/057693 19.05.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 26 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
ORSCHULIK, Günther
49451 Holdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.