BEKÄMPFUNG VON KNOCHENKOMPRESSIONEN
Brevet européen · EP2498701 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2498701
- Numéro de demande
- EP10830668
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2010
- Publié
- 19 sept. 2012
- Délivré
- 5 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 9 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/84 (2006.01)A61B 17/74 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)A61B 17/72 (2006.01)A61B 17/82 (2006.01)
- Priorité
- US 259745 P 10.11.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/056254 10.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/060082 19.05.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 28 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 28.02.2022
- 5 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
Parties
Inventeur
Memphis, Tennessee 38103, US
Germantown, Tennessee 38139, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.