MEDIZINISCHES GERÄT

Brevet européen · EP2498702 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2498702
Numéro de demande
EP10778829
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2010
Publié
19 sept. 2012
Délivré
16 avr. 2014
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/68 (2006.01)
A61C 19/06 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
US 259383 P 09.11.2009
US 388243 P 30.09.2010
US 394580 P 19.10.2010
Demande PCT
PCT/CH2010/000279 09.11.2010
Publication PCT
WO2011/054123 12.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 7 nov. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

  3. 20 juin 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.06.2014

  4. 16 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.04.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.