MEDIZINISCHES GERÄT
Brevet européen · EP2498702 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2498702
- Numéro de demande
- EP10778829
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2010
- Publié
- 19 sept. 2012
- Délivré
- 16 avr. 2014
- Radié
- 23 juin 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/68 (2006.01)A61C 19/06 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)A61C 8/00 (2006.01)
- Priorité
- US 259383 P 09.11.2009US 388243 P 30.09.2010US 394580 P 19.10.2010
- Demande PCT
- PCT/CH2010/000279 09.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/054123 12.05.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 20 juin 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.06.2014
- 16 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.04.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.