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Brevet européen · EP2498885 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2498885
Numéro de demande
EP10829554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2010
Publié
19 sept. 2012
Délivré
11 juin 2014
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A63H 1/20 (2006.01)
Priorité
DK 200970200 11.11.2009
Demande PCT
PCT/DK2010/050300 10.11.2010
Publication PCT
WO2011/057636 19.05.2011
Langue du dépôt
danois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 11 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.06.2014

Parties

Inventeur

NIELSEN, Klaus Elias

DK-7190 Billund, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.