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Brevet européen · EP2498917 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2498917
Numéro de demande
EP10830522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2010
Publié
19 sept. 2012
Délivré
21 mai 2014
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 11/00 (2006.01)
B05B 15/00 (2006.01)
Priorité
US 616282 11.11.2009
Demande PCT
PCT/US2010/054918 01.11.2010
Publication PCT
WO2011/059844 19.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 21 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

Parties

Titulaire

The Clorox Company

1221 Broadway, Oakland, California 94612, US

Inventeur

DENNIS, Stephen, R.

Danville, CA 94526, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.