TRIZYKLISCHE PYRAZOLAMIN-DERIVATE

Brevet européen · EP2499146 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2499146
Numéro de demande
EP10775841
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2010
Publié
19 sept. 2012
Délivré
21 sept. 2016
Fin de la protection au plus tard
11 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C07D 495/04 (2006.01)
C07D 495/14 (2006.01)
A61K 31/56 (2006.01)
A61P 37/00 (2006.01)
Priorité
EP 09175933 13.11.2009
US 261854 P 17.11.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/067412 12.11.2010
Publication PCT
WO2011/058149 19.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 21 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

Parties

Titulaire

Merck Serono S.A.

Centre Industriel, 1267 Coinsins

Inventeur

GAILLARD, Pascale

F-74160 Collonge-sous-Salève, FR

JEANCLAUDE-ETTER, Isabelle

CH-1293 Bellevue

POMEL, Vincent

F-74570 Groisy, FR

SEBILLE, Eric

F-01130 Le Poizat, FR

JEYAPRAKASHNARAYANAN, Seenisamy

Bangalore 560 102, IN

MUZERELLE, Mathilde

F-74240 Gaillard, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.