Polyester für Beschichtungen
Brevet européen · EP2499183 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2499183
- Numéro de demande
- EP10775838
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2010
- Publié
- 19 sept. 2012
- Délivré
- 18 juin 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 11 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C08G 63/672 (2006.01)C08G 63/91 (2006.01)C09D 167/02 (2006.01)C09D 167/07 (2006.01)C08J 11/24 (2006.01)
- Priorité
- EP 09175912 13.11.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/067367 12.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/058130 19.05.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 6 juil. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Allnex Belgium, S.A., Square Marie-Curie 11, 1070 Brussels, Belgique → Allnex Belgium S.A., Anderlechtstraat 33, 1620 Drogenbos, Belgique
Publié dans Swissreg le 06.07.2017
- 9 août 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 09.08.2014
- 18 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
Parties
Inventeur
B-1640 Sint-Genesius-Rode, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.