PROCÉDÉ D'ASSEMBLAGE D'UNDISPOSITIF D'ASSEMBLAGE MUNI D'UN REPÈRE VISUEL

Brevet européen · EP2499381 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2499381
Numéro de demande
EP10787822
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2010
Publié
19 sept. 2012
Délivré
10 sept. 2014
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 1/00 (2006.01)
F16B 5/02 (2006.01)
Priorité
FR 0957911 09.11.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/000744 09.11.2010
Publication PCT
WO2011/055044 12.05.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 10 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.09.2014

Parties

Titulaire

LISI Aerospace

Lisi Aerospace

42/52 QUAI DE LA RAPEE, 75012 Paris, FR

Inventeur

VERDIER, Florent

F-92500 Rueil-malmaison, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.