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Brevet européen · EP2499390 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2499390
Numéro de demande
EP10801127
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2010
Publié
19 sept. 2012
Délivré
13 janv. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 3/46 (2006.01)
Priorité
DE 102009058664 16.12.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/007573 13.12.2010
Publication PCT
WO2011/082763 14.07.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 13 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2016

Parties

Inventeur

KAMINSKI, Ruwen

70190 Stuttgart, DE

NEUMANN, Rüdiger

73760 Ostfildern, DE

HILDEBRANDT, Alexander

72669 Unterensingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.