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Brevet européen · EP2499397 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2499397
- Numéro de demande
- EP10798494
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2010
- Publié
- 19 sept. 2012
- Délivré
- 27 janv. 2016
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 25/20 (2006.01)H02K 5/04 (2006.01)H02K 7/06 (2006.01)
- Priorité
- DK 200901212 13.11.2009
- Demande PCT
- PCT/DK2010/000147 11.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/057631 19.05.2011
- Langue du dépôt
- danois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 20 févr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 20.02.2016
- 27 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.01.2016
Parties
Inventeur
WINTHER, Henrik
DK-6400 Sønderborg, DK
IVERSEN, Torben
DK-6430 Nordborg, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.