KLEMME FÜR EIN ROHR ODER EINE LEITUNG
Brevet européen · EP2499413 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2499413
- Numéro de demande
- EP10830764
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2010
- Publié
- 19 sept. 2012
- Délivré
- 11 sept. 2019
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 35/10 (2006.01)F01P 11/04 (2006.01)H02G 3/32 (2006.01)F16L 3/237 (2006.01)F16L 3/13 (2006.01)F16L 3/06 (2006.01)
- Priorité
- US 260444 P 12.11.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/056464 12.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/060227 19.05.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 11 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.09.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.