ELEKTRISCHER HEIZER

Brevet européen · EP2499436 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2499436
Numéro de demande
EP10774226
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2010
Publié
19 sept. 2012
Délivré
13 avr. 2016
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24H 1/00 (2006.01)
H05B 3/48 (2006.01)
B60H 1/22 (2006.01)
F24H 1/12 (2006.01)
F24H 9/20 (2006.01)
Priorité
DE 102009052384 09.11.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/067137 09.11.2010
Publication PCT
WO2011/054970 12.05.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 21 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

  3. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  4. 13 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2016

  5. 13 avr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.04.2016

Parties

Titulaire

DBK David + Baader GmbH

Nordring 26 76761 Rülzheim, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

OBST, Andreas

76870 Kandel, DE

AICHELE, Jan

71665 Vaihingen / Enz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.