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Brevet européen · EP2499455 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2499455
Numéro de demande
EP10773929
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2010
Publié
19 sept. 2012
Délivré
25 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01C 19/56 (2012.01)
Priorité
FR 0905428 12.11.2009
US 324552 P 15.04.2010
Demande PCT
PCT/EP2010/067217 10.11.2010
Publication PCT
WO2011/058060 19.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 3 mars 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.03.2020

  7. 25 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2019

Parties

Titulaire

SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE

Safran Electronics & Defense

18/20 Quai du Point du Jour, 92100 Boulogne-Billancourt, FR

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

MAERKY, Christophe

F-75015 Paris, FR

EUDIER, Jean-Baptiste

F-75015 Paris, FR

BONJOUR, Thierry

F-75015 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.