FASEROPTISCHE VERTEILTE SENSORIK
Brevet européen · EP2499465 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2499465
- Numéro de demande
- EP10785487
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2010
- Publié
- 19 sept. 2012
- Délivré
- 4 avr. 2018
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 5/353 (2006.01)G08B 13/186 (2006.01)
- Priorité
- GB 0919899 13.11.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/002072 11.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/058312 19.05.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 27 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.01.2025
- 13 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 2 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.12.2022
- 30 mai 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.05.2018
- 4 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.04.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
HILL, David, John
Dorchester DT2 8XJ, GB
MCEWEN-KING, Magnus
Hampshire GU14 0LX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.