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Brevet européen · EP2499471 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2499471
Numéro de demande
EP10785488
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2010
Publié
19 sept. 2012
Délivré
26 janv. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01H 9/00 (2006.01)
G01S 5/22 (2006.01)
G01S 3/808 (2006.01)
Priorité
GB 0919904 13.11.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/002073 11.11.2010
Publication PCT
WO2011/058313 19.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 7 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

  3. 26 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

Parties

Titulaire

OptaSense Holdings Limited

Cody Technology Park Ively Road Farnborough, Hampshire GU14 0LX, GB

Inventeur

HILL, David John

Dorset DT2 8XJ, GB

McEWEN-KING, Magnus

Hampshire GU14 0LX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.