OPTISCHER SENSOR
Brevet européen · EP2499492 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2499492
- Numéro de demande
- EP10782667
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2010
- Publié
- 19 sept. 2012
- Délivré
- 20 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 9 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01N 33/543 (2006.01)G01N 21/55 (2006.01)
- Priorité
- GB 0919742 11.11.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/002067 10.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/058308 19.05.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 18 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 20 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
Parties
Titulaire
Billerica, MA 01821, US
Mandataire
8002 Zürich
Inventeur
Manchester M15 5LL, GB
Manchester M13 9PL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.