PULSSIMULATIONSEINHEIT

Brevet européen · EP2499627 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2499627
Numéro de demande
EP10778639
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2010
Publié
19 sept. 2012
Délivré
25 déc. 2013
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09B 23/28 (2006.01)
Priorité
NO 20093322 12.11.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/067294 11.11.2010
Publication PCT
WO2011/058103 19.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 25 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2013

Parties

Inventeur

HETLAND, Eirik

N-4016 Stavanger, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.