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Brevet européen · EP2499630 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2499630
- Numéro de demande
- EP10778854
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2010
- Publié
- 19 sept. 2012
- Délivré
- 6 mars 2013
- Radié
- 31 oct. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09F 9/37 (2006.01)G09F 13/24 (2006.01)G02B 26/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009052271 09.11.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/006500 25.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/054456 12.05.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 6 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2013
Parties
Inventeur
SACHER, Friedrich-Josef
53842 Troisdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.