ELEKTRISCHER STECKVERBINDER

Brevet européen · EP2499705 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2499705
Numéro de demande
EP10785335
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2010
Publié
19 sept. 2012
Délivré
14 janv. 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 9/05 (2006.01)
H01R 13/58 (2006.01)
H02G 3/06 (2006.01)
Priorité
DE 202009015571 U 14.11.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/006900 12.11.2010
Publication PCT
WO2011/057798 19.05.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 14 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.01.2015

Parties

Inventeur

HOHNER, Manfred

96191 Viereth-Trunstadt, DE

SCHÖPPLEIN, Helmut

96188 Stettfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.