Hülsenkörper

Brevet européen · EP2499932 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2499932
Numéro de demande
EP11002218
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2011
Publié
19 sept. 2012
Délivré
11 mai 2016
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43K 19/16 (2006.01)
B43K 19/14 (2006.01)
A45D 40/20 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  3. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  4. 29 août 2020

    Fusionné

    Titulaire
    EMS-Patent AG, Via Innovativa 1, 7013 Domat/Ems → EMS-CHEMIE AG, Via Innovativa 1, 7013 Domat/Ems

    Publié dans Swissreg le 29.08.2020

  5. 11 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2016

Parties

Titulaire

EMS-CHEMIE AG

Via Innovativa 1, 7013 Domat/Ems

Inventeur

Caviezel, Heinz

7425 Masein

Treutlein, Roland

92712 Pirk, DE

Presenz, Ulrich

7014 Trin

Pfleghar, Mark

7013 Domat/Ems

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.