Umstellhandbrause

Brevet européen · EP2500103 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2500103
Numéro de demande
EP11002079
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2011
Publié
19 sept. 2012
Délivré
24 sept. 2014
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 1/16 (2006.01)
B05B 1/18 (2006.01)
B05B 15/00 (2006.01)
E03C 1/04 (2006.01)
B05B 12/00 (2006.01)
//B05B 15/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  3. 18 oct. 2022

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Franke Water Systems AG, Franke-Strasse 9, 4663 Aarburg → KWC Group AG, KWC-Gasse 1, 5726 Unterkulm

    Publié dans Swissreg le 18.10.2022

  4. 29 mars 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.03.2022

  5. 13 déc. 2014

    Fusionné

    Titulaire
    KWC AG, Hauptstrasse 57, 5726 Unterkulm → Franke Water Systems AG, Franke-Strasse 9, 4663 Aarburg

    Publié dans Swissreg le 13.12.2014

  6. 13 déc. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.12.2014

  7. 24 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.09.2014

Parties

Titulaire

KWC Group AG

KWC-Gasse 1, 5726 Unterkulm

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte

Bellerivestrasse 20 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Kull, Thomas

CH-5102 Rupperswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.