Biologische Harze
Brevet européen · EP2500378 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2500378
- Numéro de demande
- EP12159534
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2012
- Publié
- 19 sept. 2012
- Délivré
- 10 août 2016
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 1/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 201104263 14.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 10 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2016
Parties
Inventeur
Law, Paul William
Balsall Common, Warwickshire CV7 7DW, GB
Longdon, Tony
Swadlincote, Derbyshire DE12 7JZ, GB
Sillence, Kevin
Fareham, Hampshire PO15 6HF, GB
Wetters, David John
High Peak, Derbyshire SK23 7BG, GB
Perez, Daniel Arnillas
Southampton, Hampshire SO40 4BL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.