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Brevet européen · EP2500470 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2500470
Numéro de demande
EP12001220
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2012
Publié
19 sept. 2012
Délivré
6 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
23 févr. 2032
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
E01B 27/02 (2006.01)
B61D 47/00 (2006.01)
E01B 27/00 (2006.01)
Priorité
DE 102011014265 17.03.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 6 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2019

Parties

Titulaire

Zürcher, Ralf

77974 Meissenheim, DE

Inventeur

Vonhoff, Axel

77948 Friesenheim-Oberweier, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.