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Brevet européen · EP2500571 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2500571
- Numéro de demande
- EP10829808
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2010
- Publié
- 19 sept. 2012
- Délivré
- 28 mars 2018
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04C 18/344 (2006.01)F04B 49/06 (2006.01)F04C 28/04 (2006.01)F04C 28/06 (2006.01)F04C 29/06 (2006.01)F04C 28/08 (2006.01)F01C 21/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009258984 12.11.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/068146 15.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/058848 19.05.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 28 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.03.2018
Parties
Inventeur
SHIMAGUCHI, Hirotada
Saitama-shi Saitama 331-8501, JP
KUBO, Takashi
Saitama-shi Saitama 331-8501, JP
TERAZAWA, Junichirou
Saitama-shi Saitama 331-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.