Transparentes Ballistik-Schutzsystem
Brevet européen · EP2500683 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2500683
- Numéro de demande
- EP12001709
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2012
- Publié
- 19 sept. 2012
- Délivré
- 16 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mars 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F41H 5/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011014100 16.03.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 3 févr. 2022
Transféré
- Titulaire
- CeramTec-Etec GmbH, An der Burg Sülz 17, 53797 Lohmar, Allemagne → Fraunhofer-Gesellschaft zur Förderung der angewandten Forschung e.V., Hansastrasse 27c, 80686 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 03.02.2022
- 8 mai 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
- 1 mai 2019
Inventeur
- Inventeur
- Schnetter, Lars, Hauptstr. 29, 53518 Wimbach, Allemagne → Schnetter, Lars, Hauptstr. 29, 53518 Wimbach, Allemagne, Havermann, Benedikt, Ringstrasse 32, 53721 Siegburg, Allemagne, Eschenauer, Helen, Morgenbitz 6, 56457 Westerburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 01.05.2019
- 21 août 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.08.2018
1 entrée antérieure
- 16 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.05.2018
Parties
Inventeur
53518 Wimbach, DE
53721 Siegburg, DE
56457 Westerburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.