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Brevet européen · EP2501015 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2501015
- Numéro de demande
- EP10829667
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2010
- Publié
- 19 sept. 2012
- Délivré
- 17 juin 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60L 53/14 (2019.01)B60L 50/61 (2019.01)B60L 58/20 (2019.01)B60L 1/00 (2006.01)B60K 6/28 (2007.10)B60W 10/26 (2006.01)B60W 10/30 (2006.01)B60W 30/188 (2012.01)E02F 9/20 (2006.01)H02J 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009257348 10.11.2009JP 2010048221 04.03.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2010/006190 19.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/058699 19.05.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 17 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
Parties
Inventeur
KUMEUCHI, Kengo
Hanishina-gun Nagano 389-0605, JP
YANAIDA, Motoki
Hanishina-gun Nagano 389-0605, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.