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Brevet européen · EP2501263 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2501263
- Numéro de demande
- EP10788116
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2010
- Publié
- 26 sept. 2012
- Délivré
- 17 juil. 2013
- Radié
- 30 nov. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 19/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 0920205 19.11.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/002078 11.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/061475 26.05.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
- 22 mai 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.05.2014
- 10 sept. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 10.09.2013
- 17 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
Parties
Inventeur
WADE, Adam
Havant Hampshire PO9 2NH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.