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Brevet européen · EP2501302 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2501302
Numéro de demande
EP10781729
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2010
Publié
26 sept. 2012
Délivré
11 nov. 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/17 (2006.01)
Priorité
GB 0920225 18.11.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/002117 17.11.2010
Publication PCT
WO2011/061489 26.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 24 févr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  3. 11 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2015

Parties

Inventeur

ALINEJAD, Mona

London NW3 3NQ, GB

DODD, Christopher Alexander

Oxford OX2 6RR, GB

GOODFELLOW, John William

Summertown Oxford OX2 7RU, GB

LLOYD, Russell

Swindon Wiltshire SN3 6EZ, GB

MURRAY, David Wycliffe

Cuddesdon Oxford OX44 9HB, GB

O'CONNOR, John Joseph

Headington Oxford OX3 8JN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.