SCHNUR FÜR WIRBELSTABILISIERUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP2501309 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2501309
Numéro de demande
EP10813073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2010
Publié
26 sept. 2012
Délivré
2 nov. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
A61B 17/88 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
US 628343 01.12.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/003076 01.12.2010
Publication PCT
WO2011/070417 16.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 2 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2016

Parties

Titulaire

Zimmer GmbH

Sulzer Allee 8, 8404 Winterthur

Inventeur

NYDEGGER, Thomas

CH-8800 Thalwil

ALCOCK, Ben

CH-8404 Winterthur

NIOSI, Christina

CH-8405 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.