MIKROWELLENGERÄT

Brevet européen · EP2501317 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2501317
Numéro de demande
EP10787523
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2010
Publié
26 sept. 2012
Délivré
13 janv. 2016
Fin de la protection au plus tard
16 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 18/18 (2006.01)
Priorité
US 262206 P 18.11.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/002114 17.11.2010
Publication PCT
WO2011/061486 26.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 16 févr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.02.2016

  6. 13 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2016

Parties

Titulaire

Emblation Limited

3 Forrester Lodge, Inglewood, Alloa FK10 2HU, GB

Mandataire

Marks & Clerk (Luxembourg) LLP

Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

Inventeur

MCERLEAN, Eamon

Inglewood Alloa FH10 2HU, GB

BEALE, Gary

Inglewood Alloa FH10 2HU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.