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Brevet européen · EP2501334 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2501334
Numéro de demande
EP11819041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2011
Publié
26 sept. 2012
Délivré
21 juil. 2021
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/966 (2013.01)
Priorité
US 201161433184 P 14.01.2011
Demande PCT
PCT/US2011/038456 27.05.2011
Publication PCT
WO2012/096687 19.07.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 1 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  3. 21 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

Parties

Inventeur

EARLES, Ronald, G.

Houston TX 77059, US

BLAKENEY, Derek

Houston TX 77059, US

IGOE, Michael, P.

Seabrook TX 77586, US

BUECHE, Kenneth, M.

Friendswood TX 77546, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.