VORRICHTUNG FÜR ELLBOGENERSATZ

Brevet européen · EP2501341 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2501341
Numéro de demande
EP10830911
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2010
Publié
26 sept. 2012
Délivré
21 oct. 2015
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
A61L 27/56 (2006.01)
A61B 17/68 (2006.01)
Priorité
US 261575 P 16.11.2009
Demande PCT
PCT/US2010/056870 16.11.2010
Publication PCT
WO2011/060430 19.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  6. 8 oct. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 08.10.2016

  7. 17 déc. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.12.2015

  8. 21 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

Parties

Titulaire

New York Society for the Ruptured and Crippled Maintaining the Hospital for Special Surgery

535 East 70th Street, New York, NY 10021, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

BARTEL, Donald, L.

Ithaca, NY 14850, US

FIGGIE, Mark, P.

Riverside, CT 06878, US

HOTCHKISS, Robert, N.

Riverside, CT 06878, US

LIPMAN, Joseph, D.

New York, NY 10024, US

LO, Darrick

Greenbrook, NJ 08812, US

WRIGHT, Timothy, M.

New York, NY 10028, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.