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Brevet européen · EP2501346 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2501346
Numéro de demande
EP10779187
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2010
Publié
26 sept. 2012
Délivré
16 mars 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/445 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
Priorité
US 622462 20.11.2009
Demande PCT
PCT/US2010/056289 11.11.2010
Publication PCT
WO2011/062829 26.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 16 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2016

Parties

Titulaire

Cryovac, Inc.

100 Rogers Bridge Road, Duncan, South Carolina 29334, US

Inventeur

BEKELE, Solomon

Taylors SC 29687, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.