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Brevet européen · EP2501363 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2501363
Numéro de demande
EP10795437
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2010
Publié
26 sept. 2012
Délivré
14 janv. 2015
Radié
14 janv. 2015
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61K 9/12 (2006.01)
A61K 31/46 (2006.01)
A61P 11/06 (2006.01)
A61K 31/439 (2006.01)
Priorité
IN MU26572009 17.11.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/002126 17.11.2010
Publication PCT
WO2011/061498 26.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  4. 14 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.01.2015

Parties

Titulaire

Cipla Limited

Cipla House Peninsula Business Park Ganpatrao Kadam Marg Lower Parel, Mumbai - 400013, IN

Inventeur

LULLA, Amar

Mumbai 400 005 Maharashtr, IN

MALHOTRA, Geena

Mumbai 400 010 Maharashtra, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.