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Brevet européen · EP2501424 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2501424
Numéro de demande
EP10831862
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2010
Publié
26 sept. 2012
Délivré
21 mars 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/00 (2006.01)
A61M 16/04 (2006.01)
Priorité
SE 0901460 17.11.2009
Demande PCT
PCT/SE2010/000274 16.11.2010
Publication PCT
WO2011/062533 26.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 21 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

Parties

Titulaire

Fogless International AB

P.O. Box 84, 551 12 Jönköping, SE

Inventeur

EKEBERG, Daniel

S-551 12 Jönköping, SE

BLOMQUIST, Inge

S-567 32 Vaggeryd, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.