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Brevet européen · EP2501437 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2501437
- Numéro de demande
- EP09747778
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2009
- Publié
- 26 sept. 2012
- Délivré
- 13 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61L 2/08 (2006.01)A23L 3/26 (2006.01)H05G 1/24 (2006.01)C02F 1/30 (2006.01)A61L 11/00 (2006.01)B09C 1/00 (2006.01)H01J 35/22 (2006.01)
- Priorité
- US 127845 16.05.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/044410 18.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/140697 19.11.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 13 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2016
Parties
Inventeur
BIRNBACH, Curtis, A.
New Rochelle, NY 10804, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.