DREHENDES WASSERFAHRGESCHÄFT

Brevet européen · EP2501448 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2501448
Numéro de demande
EP10788235
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2010
Publié
26 sept. 2012
Délivré
28 août 2013
Fin de la protection au plus tard
16 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A63G 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 102009053439 17.11.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/007001 17.11.2010
Publication PCT
WO2011/060927 26.05.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 22 juil. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 22.07.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 29 nov. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.11.2013

  7. 28 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2013

Parties

Inventeur

BURGER, Günter

79183 Waldkirch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.