ELEKTRODE UND ELEKTROSTATISCHE FEINSTAUBFILTERANLAGE
Brevet européen · EP2501480 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2501480
- Numéro de demande
- EP10785318
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2010
- Publié
- 26 sept. 2012
- Délivré
- 13 août 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 17 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B03C 3/41 (2006.01)//B03C 3/86 (2006.01)
- Priorité
- CH 17722009 18.11.2009
- Demande PCT
- PCT/CH2010/000291 18.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/060562 26.05.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 21 mars 2024
Rectifié
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 21.03.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 10 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.02.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 26 sept. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 26.09.2014
1 entrée antérieure
- 13 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.08.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.