DISPOSITIF D'USINAGE AXIAL

Brevet européen · EP2501518 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2501518
Numéro de demande
EP10824259
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2010
Publié
26 sept. 2012
Délivré
23 oct. 2013
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B23Q 5/32 (2006.01)
B23B 47/34 (2006.01)
Priorité
FR 0958081 17.11.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/055191 16.11.2010
Publication PCT
WO2011/061678 26.05.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 31 oct. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 31.10.2013

  6. 23 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

Parties

Titulaire

Mitis

12 rue Johannes Gutenberg, 44340 Bouguenais, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

PEIGNE, Grégoire

F-44000 Nantes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.