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Brevet européen · EP2501523 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2501523
Numéro de demande
EP10781667
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
17 nov. 2010
Publié
26 sept. 2012
Délivré
29 avr. 2015
Fin de la protection au plus tard
16 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B25B 27/10 (2006.01)
B25F 5/00 (2006.01)
H01R 43/042 (2006.01)
Priorité
DE 202009015515 U 17.11.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/067641 17.11.2010
Publication PCT
WO2011/061212 26.05.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 22 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 18 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

  7. 29 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2015

Parties

Titulaire

NOVOPRESS GMBH PRESSEN UND PRESSWERKZEUGE & CO. KG.

Novopress GmbH Pressen und Presswerkzeuge & Co. KG

Scharnhorststrasse 1, 41460 Neuss, DE

Inventeur

BUNGTER, Martin

41239 Mönchengladbach, DE

REICHEL, Volker

41464 Neuss, DE

HANISCH, Jörg

42285 Wuppertal, DE

ODENTHAL, Günther

41238 Mönchengladbach, DE

MEYER, Sven

42929 Wermelskirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.