PANNEAU EN MATERIAU COMPOSITE

Brevet européen · EP2501536 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2501536
Numéro de demande
EP10793003
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2010
Publié
26 sept. 2012
Délivré
30 août 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 70/00 (2006.01)
B32B 5/02 (2006.01)
Priorité
FR 0905542 18.11.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/052440 17.11.2010
Publication PCT
WO2011/061443 26.05.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 30 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2017

Parties

Titulaire

DAHER AEROSPACE

Daher Aerospace

23 Route de Tours, 41400 Saint Julien De Chedon, FR

Inventeur

LEFRANCOIS, Romain

94000 Créteil, FR

FILIPPI, Georges

F-33700 Merignac, FR

HOTTIN, Mathieu

F-37150 Civray De Touraine, FR

LEMOINE, François

F-44100 Nantes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.