Vorbehandlung einer Glasscheibe
Brevet européen · EP2501538 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2501538
- Numéro de demande
- EP10776671
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2010
- Publié
- 26 sept. 2012
- Délivré
- 4 nov. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B29C 73/02 (2006.01)B65D 77/04 (2006.01)B32B 17/10 (2006.01)B65D 35/14 (2006.01)C03C 17/28 (2006.01)C09D 5/00 (2006.01)B29C 73/24 (2006.01)
- Priorité
- GB 0919975 16.11.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/067087 09.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/057998 19.05.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 10 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 10.12.2020
- 4 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
SYFKO, Paul
Westerville, Ohio OH 43082, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.