HF-VERSIEGELBARE FOLIE
Brevet européen · EP2501546 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2501546
- Numéro de demande
- EP10779415
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2010
- Publié
- 26 sept. 2012
- Délivré
- 20 avr. 2016
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 27/30 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)A61J 1/05 (2006.01)A61L 28/00 (2006.01)
- Priorité
- US 620071 17.11.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/056285 11.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/062828 26.05.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 20 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
Parties
Inventeur
BEKELE, Solomon
Taylors SC 29687, US
SPIGAROLI, Romano
I-20025 Legnano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.