DOCUMENT DE SECURITE INCORPORANT DES MOTIFS A EFFET OPTIQUE VARIABLE

Brevet européen · EP2501554 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2501554
Numéro de demande
EP10792999
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2010
Publié
26 sept. 2012
Délivré
16 sept. 2015
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B42D 25/29 (2014.01)
Priorité
FR 0958061 16.11.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/052434 16.11.2010
Publication PCT
WO2011/058288 19.05.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  6. 9 janv. 2021

    Transféré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2021

  7. 31 oct. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 31.10.2015

  8. 16 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2015

Parties

Titulaire

Oberthur Fiduciaire SAS

7 avenue de Messine, 75008 Paris, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

HAMON, Sébastien

35520 Montreuil Le Gast, FR

GILLOT, Julien

35410 Veneffles, FR

BORDE, Xavier

F-35410 Osse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.