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Brevet européen · EP2501634 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2501634
Numéro de demande
EP10788131
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2010
Publié
26 sept. 2012
Délivré
24 juil. 2013
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B65H 49/16 (2006.01)
B65H 63/08 (2006.01)
Priorité
IT MI20092042 20.11.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/002948 18.11.2010
Publication PCT
WO2011/061602 26.05.2011
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 22 juil. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 22.07.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 6 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2022

  6. 1 oct. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.10.2013

  7. 24 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2013

Parties

Titulaire

BTSR INTERNATIONAL S.P.A.

BTSR International S.P.A.

Via Santa Rita, SNC, 21057 Olgiate Olona (VA), IT

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

Baarerstrasse 14, 6300 Zug

Inventeur

BAREA, Tiziano

I-21052 Busto Arsizio (VA), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.