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Brevet européen · EP2501636 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2501636
Numéro de demande
EP10832195
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2010
Publié
26 sept. 2012
Délivré
8 avr. 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66D 5/16 (2006.01)
B66D 1/38 (2006.01)
A63J 1/02 (2006.01)
B66D 1/56 (2006.01)
Priorité
US 262244 P 18.11.2009
US 358537 P 25.06.2010
Demande PCT
PCT/US2010/057268 18.11.2010
Publication PCT
WO2011/063141 26.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 8 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2015

Parties

Titulaire

Electronic Theatre Controls, Inc.

3031 Pleasant View Road P.O. Box 620979, Middleton, WI 53562-0979, US

Inventeur

HOFFEND, Donald, A., III

Madison, WI 53705, US

FLORAC, William

Verona, WI 53593, US

LICHTER, Michael

83607 Holzkirchen, DE

BOLZ, Edwin, W.

Queensbury, NY 12804, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.