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Brevet européen · EP2501731 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2501731
Numéro de demande
EP10777014
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2010
Publié
26 sept. 2012
Délivré
23 oct. 2013
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 220/18 (2006.01)
A61K 8/04 (2006.01)
Priorité
EP 09176065 16.11.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/067451 15.11.2010
Publication PCT
WO2011/058163 19.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 23 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Inventeur

WEBER, Dirk

CH-4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.