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Brevet européen · EP2501935 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2501935
Numéro de demande
EP10763832
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2010
Publié
26 sept. 2012
Délivré
10 avr. 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 43/06 (2006.01)
A61M 1/10 (2006.01)
A61M 1/14 (2006.01)
Priorité
GB 0915327 03.09.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/001667 03.09.2010
Publication PCT
WO2011/027118 10.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Inventeur

COATES, James

Astwood Bank Droitwich B96 6JT, GB

WALLACE, Mark

Kinver Staffordshire DY7 6DR, GB

BUCKBERRY, Clive

Warwick Warwickshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.