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Brevet européen · EP2501935 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2501935
- Numéro de demande
- EP10763832
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2010
- Publié
- 26 sept. 2012
- Délivré
- 10 avr. 2019
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 43/06 (2006.01)A61M 1/10 (2006.01)A61M 1/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 0915327 03.09.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/001667 03.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/027118 10.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 10 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2019
Parties
Inventeur
COATES, James
Astwood Bank Droitwich B96 6JT, GB
WALLACE, Mark
Kinver Staffordshire DY7 6DR, GB
BUCKBERRY, Clive
Warwick Warwickshire, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.